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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, les produits, brevets, noms de produits, conceptions, logos, titres, textes, images, fichiers audio et vidéo présents sur le Site sont les marques déposées, marques de service, noms commerciaux, droits d’auteur, brevets ou d’autres biens appartenant à Acushnet (« Propriété intellectuelle d’Acushnet Company »). Toutes les autres marques déposées et non déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucun élément sur le Site ne saurait être interprété comme l’octroi implicite, par préclusion ou de toute autre façon d’une licence ou d’un droit d’utilisation d’une Propriété intellectuelle d’Acushnet Company figurant sur le Site sans l’autorisation écrite d’Acushnet, ou sans l’autorisation de la section susmentionnée « Utilisation de ce Site » ou de la législation locale en vigueur.
Acushnet consacre chaque année des millions de dollars et d’innombrables heures à ses activités de recherche et de développement. Le résultat de cet important investissement en temps et argent se traduit par des produits de golf que nous considérons être les plus performants et avancés technologiquement sur le marché. Les résultats de ces efforts sont intégrés à nos produits. Bon nombre de ces caractéristiques sont imperceptibles pour un simple observateur, mais elles sont absentes d’autres produits qui se veulent être des copies ou des « contrefaçons » de produits authentiques Acushnet. La Propriété intellectuelle d’Acushnet Company est protégée par un grand nombre de brevets, de marques déposées et d’autres droits accordés à Acushnet en vertu du droit international, fédéral et étatique et de la Common law. En conséquence, Acushnet s’attend à ce que les tiers respectent ses droits de propriété intellectuelle. Acushnet exerce pleinement ses droits de propriété intellectuelle, que la violation se présente sous forme de produits « contrefaits », d’une utilisation non autorisée de marques déposées ou de droits d’auteur ou de toute autre manière.
MARQUES DÉPOSÉES
Voici une liste non exhaustive de certaines des marques déposées utilisées sur ou avec les produits FootJoy et dont la propriété ou la licence appartient à Acushnet : Advanced Performance Leather ; ComforTab ; ComforTongue ; ComfortSof ; Contour Series ; CottonSof ; D.N.A. DryJoys Next Advancement ; D.N.A. Helix ; DryJoys ; DryJoys Tour ; DryJoys Performance Collection ; DrySof ; eComfort ; Fibersof ; FirstJoys ; FJ ; FJ 1857 ; FJ Arc SL ; FJ Arc XT ; FJ Aspire ; FJ Flex ; FJ Spectrum ; FJ Sport ; FJ Versaluxe ; Fit-Bed ; FlexGrid ; FootJoy ; GelCollar ; GreenJoys ; GolfLeisure ; HeelLoc ; HyperFlex ; HyperFlex II ; HyperFLX ; Icon Black ; LaunchPod ; Layer Up ; LoPro Collection ; MyJoys ; NitroThin ; OptiFlex ; ProDry ; Pro/SL ; PowerNet ; PowerStrap ; Pro FLX ; Pure Touch ; Q-Mark ; QuikDry ; RainGrip ; SciFlex ; SecureCollar ; SofJoy ; StaCooler ; StaSof ; Stratofoam ; Stratos ; SuperLites XP ; Taction2 ; Traction ; Techsof ; The Mark of a Player ; Tour S ; Tour X ; VersaTrax ; WeatherSof ; WinterSof.
PRODUITS ET SITES NON AFFILIÉS
Les descriptions de produits, les publications ou les sites n’appartenant pas à Acushnet ou à ses affiliés, ou les références à ceux-ci, n’impliquent pas le cautionnement de ces produits, publications ou sites. Acushnet ne passe pas en revue l’ensemble du contenu lié au présent Site et n’en est pas responsable. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources. Votre connexion à tout autre site est à vos propres risques.
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COMMUNICATIONS AVEC CE SITE ; CODE DE CONDUITE POUR LES UTILISATEURS
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Si vous pensez que du Contenu ne respectant pas les présentes Conditions générales a été publié, veuillez nous en informer par e-mail à l’adresse suivante : ip@acushnetgolf.com. Nous pouvons, mais ne le ferons généralement pas, accuser réception de votre plainte. Nonobstant les exigences impératives de la législation locale, vous convenez que nous ne pouvons pas agir et que nous n’agirons pas en tant qu’arbitre des litiges découlant des communications ou des transmissions de tiers sur le Site, mais que nous prendrons uniquement les mesures que nous jugerons appropriées à notre discrétion exclusive. Si vous êtes titulaire d’un droit d’auteur et que vous pensez que vos droits ont été violés par le Contenu téléchargé sur ce Site, veuillez suivre notre Procédure de plainte relative aux droits de propriété ci-après.
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Tout Contenu que vous soumettez sur ce Site qui comprend des œuvres d’art, des enregistrements audio, des copies, des idées, des images, de la musique, des photographies, des textes, des enregistrements vidéo, des documents écrits et/ou d’autres documents (« Soumission ») est régi par les présentes Conditions générales.
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PROCÉDURE DE PLAINTE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ
Acushnet s’engage à respecter la loi relative au droit d’auteur et à répondre aux plaintes de non-respect du droit d’auteur. Acushnet traitera et enquêtera rapidement sur les notifications de violation présumée et prendra les mesures appropriées.
La notification doit être envoyée par e-mail à internetdomain@acushnetgolf.com ou par voie postale à :
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Fairhaven, MA 02719
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RÉSILIATION
Vous pouvez résilier ce contrat d’utilisation du site Internet à tout moment en résiliant votre compte sur le site.
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LOI APPLICABLE
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DIVERS
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